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Dans la continuité de la convention 2016-2022, l'ARS et les 4 autorités académiques ont souhaité s'engager de nouveau pour l'école inclusive et poursuivre ainsi la trajectoire de transformation de leur offre respective et la dynamique de coopération engagées.

En 2023, en Auvergne-Rhône-Alpes, près de 60 000 enfants en situation de handicap sont scolarisés en milieu ordinaire, soit une progression de +35,4 % depuis 2017, supérieure à celle notée au niveau national. La convention thématique en faveur de l'école inclusive a donné lieu à des avancées majeures en matière de parcours des élèves, d'adaptation à des besoins particuliers, et de coopération, notamment :

- L'augmentation des unités médico-sociales au sein même des établissements scolaires.
- Le déploiement de 45 Unités d'Enseignement Maternelle et Élémentaire pour les élèves présentant un trouble du spectre autistique.
- La transformation de l'ensemble des 57 Instituts thérapeutiques éducatifs pédagogiques (ITEP) en dispositifs intégrés (DITEP).
- La création de 1 653 nouvelles places de SESSAD (Service d'éducation spéciale et de soins à domicile).
- Une progression très significative des dispositifs ULIS (unités localisées pour l'inclusion scolaire) pour les élèves dans le premier et second degrés.

Organisée autour de trois axes fondateurs, cette nouvelle convention met en œuvre les orientations de la conférence nationale du handicap de mai 2023 et poursuit l'objectif principal de scolarisation en milieu ordinaire.

1er axe : consolider l'accompagnement des parcours inclusifs de scolarisation.

Les signataires affichent une volonté d'inscrire les parcours inclusifs dans une continuité, de prévenir les ruptures tout en veillant à la réelle co-construction du parcours avec l'élève, ses parents ou représentants légaux.

2e axe : poursuivre le déploiement d'offres adaptées aux besoins spécifiques des élèves

Le plan d’action relatif à ce 2e axe vise à promouvoir le principe d’accessibilité universelle tout en veillant à développer les réponses spécifiques nécessaires à des besoins particuliers identifiés. Il s’agira d’aider l’ensemble des enseignants à intégrer une conception universelle des apprentissages qui prévoit, dès la phase de conception des enseignements, les approches et les démarches qui permettent de faire progresser « dans toute la mesure du possible » tous les élèves, « sans nécessiter ni adaptation ni conception particulière ».

3e axe : favoriser la coopération renforcée et élargie au service de l'école

La convention vise aussi à renforcer la concertation avec l’ensemble des parties prenantes de l’école inclusive, en premier lieu les usagers, et aussi les MDPH (Maison départementale pour les personnes handicapées), les collectivités territoriales, les acteurs de la formation professionnelle, les établissements de l’enseignement supérieur et la recherche.

Les signataires s’engagent à améliorer la visibilité des offres disponibles et à favoriser ainsi leur accessibilité, par une plus grande communication auprès du grand public et des professionnels. L’accent sera mis sur l’observation des besoins des élèves en situation de handicap et la communication sur les réponses mobilisables, apportées de façon coordonnée, par l’ensemble des acteurs concernés.

Retrouvez toutes les informations sur le site de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes : https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/ecole-inclusive-scolarisation-des-enfants-en-situation-de-handicap